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Blog Bourges Rugby Plus

Article du 18/06/2007

Contrat de fusion

Comme promis voici le contrat de fusion sur lequel vous aurez à vous exprimer le vendredi 1er juin prochain, salle du GIAT, route de Guerry, à 19h00. Le pot de l'amitié clôturera la réunion.

Contrat de Fusion
Les dirigeants de l'Union Sportive du Berry et ceux du Bourges Rugby Plus, dans le cadre de la FUSION des 2 clubs et afin de créer un nouvea club de rugby s'engagent sur les points suivants:

ARTICLE 1 :
Les 2 clubs se regrouperont par "fusion absorbtion" après leurs assemblées générales respectives du 11 mai 2007, et à l'issue de l'assemblée constituante du nouveau club qui aura lieu le vendredi 1er juin 2007, afin de ne former qu'une seule entité à compter du 28 juin 2007, dès l'assemblée générale de la FFR.

ARTICLE 2 :
Le Bourges Rugby Plus accepte d'être le club absorbé afin de permettre au nouveau club de pouvoir jouer, dès septembre 2007, au plus haut niveau actuel, c'est à dire la Fédérale 3.
Le Bourges Rugby Plus, conformément à l'article 214, titre II (gestion des associations...) des "statuts et règlements" de la FFR, accepte le transfert de ses effectifs, de se mettre en sommeil et d'approuver le contrat de fusion.
En contrepartie de cette absorbtion, les 2 clubs s'engagent à procéder à une modification de la dénomition, de l'emblême, et des couleurs de l'association subsitante coformément à l'article 213, titre II des "statuts et règlements" de la FFR.
Ce club portera un nouveau nom :
BOURGES XV

Des nouvelles couleurs:
Rouge et noir

AFIN DE RAPPELLER QUE BOURGES XV EST ISSU DES 2 ENTITES BERRUYERES AU GLORIEUX PASSE / USB AVEC SES 105 ANS / BRP SES 2 ANS ET 63 ANS DE BAC / TOUTE LA COMMUNICATION (short, bas, maillots...) SE FERA SUR BOURGES XV -Usb-Brp

ARTICLE 3 :
Pendant une période transitoire de 2 ans, le bureau directeur sera constitué de 12 membres, dans le respect de la parité (6 issus du BRP, 6 issus de l'USB), conformément au plan de développement et au projet de club provisoire.
Certains s'ils le désirent et en fonction de l'assemblée générale 2008, pourront être remplacés.
Ce bureau sera constitué comme suit:
- 2 co-présidents: J.Boyer, JF. Munoz
- 4 vice-présidents: D. Frégier, G. Gondek, M. Jardat, G. Le Rallier
- 1 secrétaire Générale: I. Dussauze
- 1 secrétaire adjoint: C. Gondek
- 1 Trésorier général: D. Décherat
- 1 Trésorière adjointe: M. Martin
- 2 responsables partenariat et communication: F. Lhommont, P. Mazeri
- 2 directeurs sportifs: O. Guyard, F. Labastie rattachés au bureau

ARTICLE 4 :
Le bureau élargi sera constitué de 9 commissions, conformément au projet de club provisoire.


ARTICLE 5:
Le Bourges XV prendra en considération toutes les équipes seniors:
- 2 équipes évoluant en Fédérale 3
- 1 ou 2 équipes en groupe A Territorial
- 1 équipe féminine en Fédérale 3
- 1 équipe Reichel B (suivant effectifs et niveaux)

Le Bourges XV prendra en considération les équipes de jeunes à savoir:
- 1 à 2 équipes juniors (Balandradre)
- 2 équipes cadets (Alamercery et Teulière)
- 1 école de rugby

ARTICLE 6 :
Dans le respect de la transparence financière et pour éviter tout dérapage dans le recrutement ou le fonctionnement du club, le bureau exécutif s'engage à réaliser un suivi régulier des lignes budgétaires établies au début de chaque saison. Toute modification qui interviendrait en cours de saison, devra être faite après concertation, des membres de la commission financière.

ARTICLE 7 :
Afin de respecter une certaine logique dans la formation et dans un souci d'intégrité, on évitera d'avoir recours systématiquement à toutes formes de primes pour les joueurs.

ARTICLE 8 :
Le club s'engage à poursuivre et à améliorer les actions de développement, de détection et de de formation mises en place avant la fusion.

ARTICLE 9 :
Dans le cas où le Bourges XV ainsi formé viendrait à se scinder à nouveau, le Bourges Rugby Plus, mis en sommeil, pourrait être réactivé. L'Union Sportive du Berry garderait les droits acquis par le Bourges XV.

ARTICLE 10 :
Les dirigeants s'engagent autour de 3 grandes orientations, exposées de manières plus précises dans le plan de développement et le projet de club provisoire:
[1] : développer le secteur élite :
équipe 1 en Fédérale 2
[2] : maintenir et structurer les autres catégories du club :
- féminines en Fédérale 3
- Séniors 3 en territorial :
[3] développer le secteur masse :






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